Déposée par voie électronique le 2 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TUBAO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TUBOCIDO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-38 du 23 septembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TUBAO domicilié(e) ZA DU PUCHEUIL - 76680 - SAINT SAENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 371 050 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TUBAO, SAS, M. FRANCOIS REGIS AMYOT DU MESNIL GAILLARD domicilié(e) ZA DU PUCHEUIL - 76680 - SAINT SAENS - France.
La marque TUBOCIDO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBOCIDO arrivera à expiration en date du 2 septembre 2026.
TUBAO a également déposé les autres marques suivantes : TUBAOCIDO
TUBAO SAS, SAS - ZA DU PUCHEUIL - 76680 - SAINT SAENS - France - SIREN 400371050
TUBAO, SAS, M. FRANCOIS REGIS AMYOT DU MESNIL GAILLARD - ZA DU PUCHEUIL - 76680 - SAINT SAENS - France
Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.
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